CORPUS DE CONNAISSANCES PARTAGEES SUR L'AUTISME ET LES TED
Haute Autorité de Santé. Autisme et autres troubles envahissants du développement – Etat des connaissances. Saint-Denis : HAS, 2010.

PLAN AUTISME
COMPAGNON Claire, PETREAULT Gilles, CORLAY Delphine. Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l'élaboration d'un 4ème plan. Paris : IGAS, 2017
3ème plan autisme 2013-2017.Ministère des affaires sociales et de la santé.
Synthèse du 3ème plan autisme.Ministère des affaires sociales et de la santé.
Plan autisme 2008-2010 : Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l'autisme. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
LETARD Valérie. Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique. Rapport à Madame Roselyne Bachelot, Ministre des Solidarités et de la cohésion sociale. Décembre 2011. 94 p.
Plan autisme 2005-2006 : Nouveau regard, nouvelle impulsion / dossier de presse. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.

LEGISLATION
Textes spécifiques aux Troubles du Spectre Autistique :
Décret n° 2017-815 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement des centres de ressources autisme.
Instruction interministérielle N° DGCS/SD3B/DGESCO/CNSA/2016/192 du 10 juin 2016 relative  à  la  modification  du  cahier  des  charges  national  des  unités  d’enseignement  en  maternelle prévues par le 3ème plan autisme (2013-2017).
Instruction n°DGCS/SD3B/CNSA/2015/369 du 18 décembre 2015 relative à l’évolution de l’offre médico-sociale accueillant et accompagnant des personnes avec troubles du spectre de l’autisme.
Instruction n°DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/CNSA/2014/221 du 17 juillet 2014 relative au cadre national de repérage, de diagnostic et d'interventions précoces pour les enfants avec autisme ou autres troubles envahissants du développement prévu par le plan autisme (2013-2017).
Instruction n°DGS/MC4/2014/163 du 20 mai 2014 prise par la ministre des affaires sociales et de la santé, relative à la mise en oeuvre de la mesure n° 34 du plan autisme 2013/2017.
Instruction interministérielle n°DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/DGESCO/CNSA/2014/52 du 13 février 2014 relative à la mise en œuvre des plans régionaux d'action, des créations de places et des unités d'enseignement prévus par le 3ème plan autisme (2013-2017).
Circulaire n°DGCS/SD3B/DGOS/DGS/DSS/CNSA/2013/336 du 30 août 2013 relative à la mise en œuvre du plan autisme 2013-2017.
Circulaire interministerielle DGS/MC4/DGCS/DGOS/CNSA n°2011-146 du 15 avril 2011 relative à la diffusion régionale du corpus commun de connaissances sur l'autisme et les troubles envahissants du développement (TED) par la mise en œuvre de la formation de formateurs prévue à la mesure 5 du plan autisme 2008-2010.
Circulaire interministérielle n°DGCS/DGOS/DGS/CNSAl2010/292 du 27 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre régionale du plan autisme 2008-2010.
Circulaire n°DGAS/3C/2010/05 du 5 janvier 2010 relative à la mise en œuvre de la mesure 29 du plan autisme 2008-2010 « Promouvoir une expérimentation encadrée et évaluée de nouveaux modèles d'accompagnement».
Circulaire n°DGAS/DGS/DHOS/2008/309 du 8 octobre 2008 : relative au plan autisme 2008-2010, diffusion et mise en œuvre.
Circulaire DGAS/DGS/DHOS/3C/2005/124 du 8 mars 2005 : Relative à la politique de prise en charge des personnes atteintes d'autisme et de troubles envahissants du développement (TED).
Loi n° 96-1076 du 11 décembre 1996 modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l'autisme.
Circulaire n°95-12 du 27 avril 1995 : Prise en charge des enfants, adolescents et adultes autistes.

Textes relatifs au champ du handicap :
Arrêté du 6 février 2015 relatif au document formalisant le projet personnalisé de scolarisation mentionné à l'article D. 351-5 du code de l'éducation.
Arrêté du 6 février 2015 relatif au document de recueil d'informations mentionné à l'article D. 351-10 du code de l'éducation, intitulé «guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation» (GEVA-Sco).
Décret n°2014-1485 du 11 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives à la scolarisation des élèves en situation de handicap.
Décret n°2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap.
Arrêté du 27 juin 2014 relatif à la rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap et modifiant l'arrêté du 6 juin 2003 fixant le montant de la rémunération des assistants d'éducation.
Arrêté du 27 juin 2014 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des accompagnants des élèves en situation de handicap.
La loi « HPST » - Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.
Décret n°2006-422 du 07 avril 2006 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux et des lieux de vie et d'accueil et modifiant le code de l'action sociale et des familles.
Circulaire DGAS n°2006-53 du 10 février 2006 relative aux dates de mise en œuvre des évaluations prévues par la loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale.
La présente circulaire prévoit un délai supplémentaire pour la réalisation des évaluations internes et externes dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux.
Décret n°2005-223 du 11 mars 2005 relatif aux conditions d'organisation et de fonctionnement des services d'accompagnement à la vie sociale et des services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés.
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 : pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Loi n° 2002-2 du 02 janvier 2002 : rénovant l'action sociale et médico-sociale.
Loi n° 75-534 du 30 juin 1975 : Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

RECOMMANDATIONS
ANESM, HAS. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l'enfant et l'adolescent. Saint-Denis : ANESM, mars 2012.
ANESM. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement. Saint-Denis : ANESM, janvier 2010. 58 p.
Haute autorité de santé (HAS). Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l'adulte - Recommandations. Paris : HAS, 2011. 23 p.
Haute Autorité de Santé (HAS), Fédération Française de Psychiatrie (FFP). Dépistage et diagnostic de l'autisme. Recommandations sur le dépistage et le diagnostic de l'autisme infantile et des autres troubles envahissants du développement (TED) - recommandations pour les équipes spécialisées. Paris : DGAS, DGS, décembre 2008.
Haute Autorité de Santé (HAS), Fédération Française de Psychiatrie (FFP). Dépistage et diagnostic de l'autisme. Recommandations sur le dépistage et le diagnostic de l'autisme infantile et des autres troubles envahissants du développement pour les professionnels de première ligne. Paris : DGAS, DGS, décembre 2008.
Amaria Baghdadli. Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l'autisme. Paris : HAS, juin 2005.

Accéder à toutes les recommandations concernant les personnes handicapées et publiées par l'Agence Nationale de l'Évaluation et de la qualité des établissements et des services Sociaux et Médico-sociaux (ANESM)

RAPPORTS
SCHOVANEC Josef. Rapport présenté à la Secrétaire d'Etat chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion sur le devenir professionnel des personnes autistes. Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, 2017.
Conseil économique, social et environnemental (CESE). Le coût économique et social de l'autisme : avis du Conseil économique, social et environnemental. Octobre 2012. 66 p.
Ministère de l'Éducation nationale, Direction générale de l'Enseignement scolaire. Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement. Paris : SCEREN, 2009. 87 p.
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA). Efficacité et innocuité des régimes sans gluten et sans caséine proposés à des enfants présentant des troubles envahissants du développement (autisme et syndromes apparentés). Maisons-Alfort : AFSSA, avril 2009. 71 p.
BLANC Paul. Rapport sur la scolarisation des enfants handicapés. Mai 2011
CHOSSY J.F. La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives. Rapport remis au Premier Ministre. Septembre 2003
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé. Avis n°102 "Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d'autisme". Décembre 2007
Haut Conseil de la Santé Publique. Risques associés à la pratique du packing pour les patients mineurs atteints de troubles envahissants du développement sévères. Paris : HCSP, 2010
HOCQUET Jean-Yves. Contribution à la réflexion sur l'apport des organismes du secteur médico-social à l'inclusion des personnes handicapées. Des clefs pour la cité. Rapport à Madame la secrétaire d'Etat aux Solidarités et à la Cohésion Sociale Marie-Anne Montchamp. Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, avril 2012. 40 p.

RECHERCHES
BAGHDADLI Amaria, RATTAZ Cécile, LEDESERT Bernard, Association nationale des Centres de ressources autisme (ANCRA), Association nationale des CREAI (ANCREAI), CRA du Languedoc-Roussillon, Observatoire régional de la santé du Languedoc-Roussillon. Etude des modalités d'accompagnement des personnes avec troubles envahissants du développement (TED) dans trois régions françaises. Mars 2011 + synthèse
BAGHDADLI Amaria. Interventions éducatives, pédagogiques et thérapeutiques proposées dans l'autisme. Juin 2007
BAGHDADLI Amaria. Description de l'accueil en établissements et services des personnes avec des troubles envahissants du développement : enquête pilote en Languedoc-Roussillon. Juin 2007
BARREYRE Jean-Yves, BOUQUET Clotilde, PEINTRE Carole. Les enfants et adolescents souffrant d'autisme ou de syndromes apparentés pris en charge par les établissements et services médico-sociaux. Etudes et résultats n°396. Paris : DREES, avril 2005. 8 p.
BARREYRE Jean-Yves, BOUQUET Clotilde, PEINTRE Carole. Les adultes souffrant d'autisme ou de syndromes apparentés pris en charge par les établissements médico-sociaux. Etudes et résultats n°397. Paris : DREES, avril 2005. 8 p.
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Maisons départementales des personnes handicapées et Centres de ressources pour l'autisme : Construire des pratiques communes pour mieux accompagner les troubles envahissants du développement. Actes de la première rencontre nationale - 8 décembre 2009. Paris : CNSA, 2010. 96 p.